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Marques déposées par Commune de Saint EtienneTODO
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Pompes Funèbres Intercommunales de la Région Stéphanoise (PFIRS)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pompes Funèbres Intercommunales de la Région Stéphanoise (PFIRS)
Commune de Saint Etienne, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4026917
Date de dépôt :
12/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/08/2023
Pompes Funèbres Intercommunales de la Région Stéphanoise (PFIRS) de Commune de Saint Etienne

Présentation de la marque Pompes Funèbres Intercommunales de la Région Stéphanoise (PFIRS)

Déposée le 12 août 2013 par Commune de Saint EtienneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Pompes Funèbres Intercommunales de la Région Stéphanoise (PFIRS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est Commune de Saint EtienneTODO domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, BP 503 - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VINCENT Maurice domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, BP 503 - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque Pompes Funèbres Intercommunales de la Région Stéphanoise (PFIRS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pompes Funèbres Intercommunales de la Région Stéphanoise (PFIRS) est expirée depuis le 12 août 2023.

Commune de Saint Etienne a également déposé les autres marques suivantes : Pompes Funèbres Publiques de Saint-Etienne (PFPSE) , Service Funéraire Public de Saint-Etienne (SFPSE) , Explora Saint-Etienne , ville de Saint Etienne L'expérience design , Ville de Saint-Étienne , FOUILLA , FETE DU LIVRE DE SAINT-ETIENNE , Printemps des Métiers , OSSE – Orchestre Symphonique de Saint-Etienne , Pôle Funéraire Public de la Région Stéphanoise (PFPRS)


Commune de Saint Etienne, Collectivité territoriale - Place de l'Hôtel de Ville, BP 503 - 42000 - SAINT ETIENNE - France


M. VINCENT Maurice - Place de l'Hôtel de Ville, BP 503 - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Pompes funèbres ; services de crémation.